Conditions générales de vente

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Toute commande passée sur le site http://1mondeapart.com vaut pour acceptation entière et totale des présentes conditions générales de vente.                     

 

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PRODUITS

 

Le site Catherine de Vaucelles, 1 monde à part© propose des créations qui sont la propriété de la Créatrice de la marque 1 monde à part©, Catherine de Vaucelles.

 

Les photos illustrant les produits présentés en sont une reproduction la plus exacte possible, mais n’ont pas valeur contractuelle. Le client est invité à consulter le descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques essentielles.

 

PRIX ET TVA 

 

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de passation de commande.
Les prix des articles peuvent être modifiés par Catherine de Vaucelles, 1 monde à part© à tout moment. Seul le prix affiché sur le site www.1mondeapart.com© fait foi entre les parties.Le prix affiché ne comprend pas les frais de livraison.

 

 

ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE     

 

Votre commande constitue l’acceptation de notre offre et notamment l’acceptation du prix proposé et des produits désignés. En conséquence, lorsque vous confirmez votre commande, vous acceptez d’être lié par le contrat de vente.

Nous nous engageons à honorer les commandes que nous recevons dans la limite des stocks disponibles. Si le produit que vous avez commandé n’est plus disponible, nous vous en informerons et nous annulerons votre commande pour le produit qui n’est plus disponible. Dans l’hypothèse où seuls certains des produits commandés ne seraient plus disponibles, nous traiterons la commande pour les produits disponibles et nous vous informerons par e-mail de l’indisponibilité des autres produits. La commande afférente aux produits qui ne sont plus disponibles sera le cas échéant remboursée.

L’acceptation de la commande est subordonnée à la validation de votre paiement. Si votre paiement ne devait pas être validé par l’émetteur de la carte de crédit ou s’il devait se révéler frauduleux ou encore en cas de soupçon raisonnable de fraude, votre commande ne sera pas acceptée et sera automatiquement annulée.

 

 

PAIEMENT SECURISE DE LA COMMANDE Via Paypal

 

Le prix dû par le client est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande.

 

Paypal Carte bleue via paypal permet de payer en ligne de façon simple et sécurisé. Paypal est le leader mondial des paiements sécurisés sur internet avec plus de 5 millions de compte déjà crée en France et plus de 150 millions de compte dans le monde.

 

 

TRANSFERT DE PROPRIETE 

 

1 monde à part© reste propriétaire des produits livrés jusqu’à leur paiement complet par le Client.

DONNEES PERSONNELLES

Catherine de Vaucelles, 1 monde à part© se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Les données ne seront ni vendues, ni cédées à qui que ce soit. Nous conservons les données pour nos services de gestion et l'envoi des informations et actualités.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

 

FRAIS DE LIVRAISON

 

La livraison sera effectuée, par lettre suivie.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que l’acheteur a indiquée au cours du processus de commande. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le colis.

Si vous souhaitez être livré à une autre adresse, merci de nous prévenir par mail. Si le colis reçu est abîmé ou ouvert, merci de me contacter ainsi que le bureau de poste concerné pour régler ce litige avec ce dernier.

En aucun cas, 1 monde à part© ne pourra être tenu responsable de des défaillances de la poste, par définition en dehors de sa sphère de responsabilité.

 

 

DELAIS DE LIVRAISON

 

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre informatif.
Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande.

 

 

DROIT DE RETRACTATION ET EXCEPTIONS

 

Remboursements et échanges

Pour les produits matériels non personnalisés, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation .
 

Vous avez 14 jours de rétractation après votre achat.

 

Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par l’acheteur et Catherine de Vaucelles, 1 monde à part© se réserve le droit de refuser

l’échange ou le remboursement.

L’article retourné doit être en parfait état, dans son emballage d’origine. L'acheteur devra le retourner à l'adresse suivante :

1 monde à part 

Catherine de Vaucelles

2 square Raynouard

75016 Paris

France

 

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Dans ce cas, une fois le colis retourné et livré, il sera procédé au remboursement du ou des produits retournés et conformes aux règles ci-dessus, hors frais. Dans tous les cas, seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé.

 

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :  

La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Pour les produits téléchargeables, le droit de rétractation ne s’applique pas et le remboursement n’est pas proposé.

 

Informations supplémentaires :

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
 

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RESPONSABILITES

 

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